Marque expirée - Marque en non vigueur

PILOT
SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S société de droit danois

Numéro de dépôt :
95595694
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2015

Présentation de la marque PILOT

Déposée le 3 novembre 1995 par la société étrangère SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILOT »

Le déposant est la société étrangère SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S domicilié(e) Aggersundvej 33,9690 FJERRITSLEV,Danemark (dossier no 2294553) - Danemark.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNÉTAT domicilié(e) 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2294553) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILOT est expirée depuis le 3 novembre 2015.

SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S a également déposé les autres marques suivantes : RALLY , AUTOMIG , LIFTARC , D.O.C.


SVEJSEMASKINEFABRIKKEN MIGATRONIC A/S société de droit danois - Aggersundvej 33,9690 FJERRITSLEV,Danemark (dossier no 2294553) - Danemark


CABINET BONNÉTAT - 29, rue de Saint-Pétersbourg,75008 PARIS (dossier no 2294553) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 2 août 2005 n°2294553 - Publication au BOPI 2005-08-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Machines, à savoir machines électriques à souder ; machines de soudure autogène ; machines de soudure à l'arc électrique ; machines de coupe à l'arc électrique ; machines de coupe à plasma ; découpeurs ; parties constitutives de ces machines : parties de raccord et parties de fixation liées à ces machines par construction.Outils et instruments à main entraînés manuellement ; appareils à souder non électriques; fers à souder non électriques ; chalumeaux à découper; parties constitutives de ces outils et instruments; parties de raccord et parties de fixation liées à ces outils et instruments par construction.Appareils et instruments électriques, à savoir appareils à souder électriques ; appareils de soudure électrique ; appareils de soudure à l'arc électrique : appareils de coupe à l'arc électrique ; appareils de coupe à plasma; électrodes pour la soudure ; fers à souder électriques; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; parties constitutives de ces appareils et instruments; parties de raccord et parties de fixation liées à ces appareils et instruments par construction

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.